1. Informatique et Libertés
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : labelleorange.prod@gmail.com
2. Informations légales
Le présent site web est édité par : La Belle Orange (SCOP SARL à capital variable), dont le siège est situé au : 7 rue Jules Moinaux – chez Matthieu Roger – 37000 Tours
Numéro de Siret : 811 476 795 000 18
Code APE : 9002Z
Adresse de courrier électronique : labelleorange.prod@gmail.com
Tél. : +33 (0)7 68 28 97 76
La gouvernance de la coopérative est assurée par son gérant Matthieu Roger.
Le webmaster du site web : www.crea-plume.com
L’hébergeur est OVH :
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : 09 72 10 10 07
3. Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de La Belle Orange est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte), respect du droit d’auteur (citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site).
Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de La Belle Orange.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet, ne sauraient engager la responsabilité de La Belle Orange.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
La marque La Belle Orange – Bureau d’accompagnement d’artistes et son logo, sont déposés à l’INPI.
4. Précautions générales
Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire d’internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.
La Belle Orange et le webmaster mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à labelleorange.prod@gmail.com